J.O. 297 du 21 décembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 21375
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Arrêté du 11 décembre 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (assistants ingénieurs)
NOR : MCCB0200890A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 11 décembre 2002, M. Pitte (Dominique), Mme Jacquemot (Stéphanie) et M. Leclaire (Alain), assistants ingénieurs, sont inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions d'ingénieur d'études au titre de l'année 2002.